Déposée le 3 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABLE EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABLE EQUIPEMENTS domicilié(e) ZAC de la Pépinière, 21 rue Sadi Carnot - 94880 - NOISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 181 949 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABLE EQUIPEMENTS, société par actions simplifiée - ZAC de la Pépinière, 21 rue Sadi Carnot - 94880 - NOISEAU - France - SIREN 408181949
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561631 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27
Dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour câbles métalliques, filins d'acier, fils d'antennes, fils métalliques, chaînes métalliques (à l'exception des chaînes de bijouterie). Dévidoirs et enrouleurs mécaniques. Dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux et gaines flexibles, non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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